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Les ZFE pour les motos ?
Published Jul 12, 2023
Updated Jul 12, 2023
Politics
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Published Jul 12, 2023
Updated Jul 12, 2023
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Les ZFE pour les motos ?
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Si la qualité de l'air se serait améliorée de manière générale en ville ces dernières années d'après Christophe Béchu, les seuils réglementaires seraient toujours dépassés dans cinq métropoles. C'est pourquoi il est prévu que les véhicules Crit'Air 3 soient interdits en leur sein à partir du 1er janvier 2025.
Le gouvernement ne le sait que trop bien, il craint notamment une résurgence du mouvement des gilets jaunes, les Zones à faibles émissions mobilités doivent évoluer pour être mieux perçues par les citoyens français. C'est pourquoi a été décidé de créer un comité de concertation afin d'étudier la question de plus près et de trouver des aménagements susceptibles d'apaiser la colère populaire. Lancé en janvier dernier, il présentait aujourd'hui ses premières conclusions dans un rapport d'une dizaine de pages.
"Améliorer l'accessibilité sociale", décider d'une "harmonisation" pour les professionnels, trouver des manières de "rendre possible" une "politique ambitieuse qui permette d'aller améliorer la qualité de l'air", pour reprendre les propres termes du Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires de France Christophe Béchu, telles ont été les trois principaux objectifs donnés à Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse, et Anne-Marie Jean, vice-présidente de l'Eurométropole de Strasbourg, dans le cadre dossier. Principale annonce que l'on doit retenir : les véhicules Crit'Air 3 ne devraient plus avoir le droit de circuler dans les métropoles de Lyon, Marseille, Paris, Rouen et Strasbourg à compter du 1er janvier 2025.
5 territoires qui dépassent encore les seuils réglementaires
Si les personnes résidant dans ou à proximité de ces zones n'accueilleront certainement pas cette nouvelle de manière très positive, il faut s'en réjouir car leur nombre est plus réduit que prévu. D'année en année, le nombre de métropoles dépassant les seuils réglementaires de dioxydes d'azote (NO2) se réduit. En 2016, elles étaient au nombre de 15, elles ne sont aujourd'hui que 5. Reims, Grenoble et Toulouse ont quitté la liste en 2022. Dans la première citée, est-il, les seuils ont été respectés sur 3 des 5 dernières années. C'est suffisant pour qu'elle soit désormais mise à l'écart.
Pour les métropoles citées en introduction, par contre, puisqu'elles dépassent lesdits seuils, elles sont tenues de suivre le calendrier prévu par la loi.
Et la dernière échéance importante, c'est donc le 1er janvier 2025, date à partir de laquelle les véhicules Crit'Air 3 seront interdits. Anne-Marie Jean a pour sa part tenu à rappeler un point important que nous vous avions partagé il y a quelques semaines de cela, le fait que les véhicules Crit'Air 2 ne seraient jamais interdits.
Oui, les métropoles peuvent imposer un calendrier plus restrictif, mais il en va de leur volonté, de leur responsabilité. Une façon comme une autre pour le gouvernement de se défausser et de rejeter la faute sur lesdites métropoles...
37 territoires dits "de vigilance"
Si "seules les agglomérations qui connaissent des dépassements réguliers des seuils réglementaires doivent respecter un calendrier de restrictions", est-il précisé dans le dossier de presse partagé ce jour, l'échéance au 1er janvier 2025 est maintenue pour 37 autres communautés d'agglomérations, communautés urbaines et métropoles (voir liste ci-dessous). A partir de cette date, elles seront tenues de mettre en place une ZFE ainsi que le prévoyait la Loi climat et résilience de 2021.
Cependant, ainsi qu'a tenu à le souligner Christophe Béchu, il n'existe "aucune obligation légale d'élargir, année après année, la liste des restrictions". Deux cas de figure. En tout premier lieu, les métropoles qui ont déjà mis en place une ZFE-m et qui ne dépassent plus les seuils réglementaires. Le ministre s'est adressé à elles en ces termes : "vous pouvez vous arrêter là dans le calendrier d'interdiction progressive que vous aviez fixé".
Pour les autres, celles qui n'ont pas encore mis en place une ZFE-m mais qui vont devoir le faire malgré tout à partir du 1er janvier 2025, des territoires de plus de 150 000 habitants dits "de vigilance", la seule interdiction s'appliquera aux véhicules immatriculés avant le 31 décembre 1996, à savoir les modèles non classés. Même avec un modèle Crit'Air 4 ou 5, vous pourrez toujours circuler dans ces villes. Espérons que les métropoles l'aient bien entendu...
La liste complète des 37 métropoles qui devraient accueillir une ZFE au 1er janvier 2025
- Amiens Métropole
- Angers Loire Métropole
- Annemasse Agglo
- Bordeaux Métropole
- Brest Métropole
- Communauté d'agglomération (CA) de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
- CA de Lens-Liévin
- CA de Pau-Pyrénées
- CA du Grand Avignon
- Clermont Auvergne Métropole
- Communauté Pays Basque
- Communauté urbaine (CU) de Dunkerque
- Dijon Métropole
- Douaisis Agglo
- Eurométropole de Metz
- Grand Annecy
- Grand Chambéry l'agglomération
- Grand Reims
- Grenoble Alpes Métropole
- Le Havre Seine Métropole
- Le Mans Métropole
- Limoges Métropole
- Métropole du Grand Nancy
- Métropole européenne de Lille
- Métropole Nice Côte d'Azur
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Montpellier Méditerranée Métropole
- Mulhouse Alsace Agglomération
- Nantes Métropole
- Nîmes Métropole
- Orléans Métropole
- Perpignan Méditerranée Métropole
- Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
- Rennes Métropole
- Saint-Etienne Métropole
- Toulouse Métropole
- Tours Métropole Val de Loire
- Valenciennes Métropole Communauté d'agglomération
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