La gestion des eaux usées issues des logements, immeubles ou maisons individuelles, concerne l’ensemble des systèmes d’assainissement mis en place au sein de ces constructions. Aussi bien pour des raisons écologiques que pour des raisons d’hygiène et de sécurité sanitaire, la loi impose d’ailleurs aux propriétaires l’obligation d’installer des dispositifs adaptés.

Les systèmes d’assainissement disponibles

Lors de la construction ou des travaux de rénovation d’un immeuble ou d’une maison individuelle, des systèmes de collecte et d’assainissement des eaux usées (eaux-vannes venant des sanitaires et eaux grises rejetées par les appareils électroménagers) doivent être installés, améliorés ou remis en état.

Deux solutions sont envisageables : le système d’assainissement collectif et le système d’assainissement non collectif. Le premier, aussi appelé tout-à-l’égout, permet de rejeter les eaux sales dans le réseau des égouts communal via des branchements idoines. Le second consiste à mettre en place un dispositif propre à l’habitation et indépendant du réseau de la ville.

Si vous habitez la ville d’Albi ou ses environs, vous pouvez faire appel à une entreprise spécialisée dans la conception et la pose de systèmes d’assainissement pour vous recommander les options les mieux adaptées à vos besoins.

Quel système privilégier ?

En principe, un logement ou un immeuble qui se trouve dans le centre-ville ou à proximité doit être raccordé au système d’assainissement collectif de la commune, ce qui est de toutes les façons la solution la plus pratique. Pour envisager les possibilités de connexion au réseau communal, il faudra consulter le zonage d’assainissement de la localité où se trouve la construction.

Si le logement se trouve hors de la ville, ou si le raccordement au réseau communal est particulièrement complexe, le propriétaire doit faire créer un système d’assainissement individuel et conforme aux normes. Concernant le système individuel, plusieurs options peuvent être proposées par le spécialiste en fonction des conditions et contraintes existantes et du volume d’eau à traiter :

• La création d’une petite station d’épuration à boues activées ou à cultures fixées,
• La fabrication d’un dispositif de phytoépuration ;
• La mise en place d’un lit filtrant ou non drainé ;
• L’utilisation d’un filtre à coco ;
• La construction d’un tertre d’infiltration ou d’une fosse septique toutes eaux.

Ce que dit la loi

Le service public d'assainissement non collectif (SPANC) est l’organisme officiel chargé de contrôler les travaux de création et de pose de système d’assainissement et leur raccordement au réseau collectif. Il s’assurera que les installations sont parfaitement conformes aux normes.

Par ailleurs, l’entretien et le maintien en conditions d’utilisation optimale de leurs systèmes de prise en charge des eaux usées reviennent aux propriétaires. Enfin, en cas de vente du logement, l’état des installations d’assainissement doit être consigné dans le DDT.

La gestion des eaux usées issues des logements, immeubles ou maisons individuelles, concerne l’ensemble des systèmes d’assainissement mis en place au sein de ces constructions. Aussi bien pour des raisons écologiques que pour des raisons d’hygiène et de sécurité sanitaire, la loi impose d’ailleurs aux propriétaires l’obligation d’installer des dispositifs adaptés.

Les systèmes d’assainissement disponibles

Lors de la construction ou des travaux de rénovation d’un immeuble ou d’une maison individuelle, des systèmes de collecte et d’assainissement des eaux usées (eaux-vannes venant des sanitaires et eaux grises rejetées par les appareils électroménagers) doivent être installés, améliorés ou remis en état.

Deux solutions sont envisageables : le système d’assainissement collectif et le système d’assainissement non collectif. Le premier, aussi appelé tout-à-l’égout, permet de rejeter les eaux sales dans le réseau des égouts communal via des branchements idoines. Le second consiste à mettre en place un dispositif propre à l’habitation et indépendant du réseau de la ville.

Si vous habitez la ville d’Albi ou ses environs, vous pouvez faire appel à une entreprise spécialisée dans la conception et la pose de systèmes d’assainissement pour vous recommander les options les mieux adaptées à vos besoins.

Quel système privilégier ?

En principe, un logement ou un immeuble qui se trouve dans le centre-ville ou à proximité doit être raccordé au système d’assainissement collectif de la commune, ce qui est de toutes les façons la solution la plus pratique. Pour envisager les possibilités de connexion au réseau communal, il faudra consulter le zonage d’assainissement de la localité où se trouve la construction.

Si le logement se trouve hors de la ville, ou si le raccordement au réseau communal est particulièrement complexe, le propriétaire doit faire créer un système d’assainissement individuel et conforme aux normes. Concernant le système individuel, plusieurs options peuvent être proposées par le spécialiste en fonction des conditions et contraintes existantes et du volume d’eau à traiter :

• La création d’une petite station d’épuration à boues activées ou à cultures fixées,
• La fabrication d’un dispositif de phytoépuration ;
• La mise en place d’un lit filtrant ou non drainé ;
• L’utilisation d’un filtre à coco ;
• La construction d’un tertre d’infiltration ou d’une fosse septique toutes eaux.

Ce que dit la loi

Le service public d'assainissement non collectif (SPANC) est l’organisme officiel chargé de contrôler les travaux de création et de pose de système d’assainissement et leur raccordement au réseau collectif. Il s’assurera que les installations sont parfaitement conformes aux normes.

Par ailleurs, l’entretien et le maintien en conditions d’utilisation optimale de leurs systèmes de prise en charge des eaux usées reviennent aux propriétaires. Enfin, en cas de vente du logement, l’état des installations d’assainissement doit être consigné dans le DDT.

Source : https://www.younited-credit.com/projets/credit-travaux/projet/travaux-obligatoires-d-assainissement